Marque expirée - Marque en non vigueur

Belle Bretagne
OCEANE ALIMENTAIRE, SARL

Numéro de dépôt :
99794481
Date de dépôt :
25/05/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/05/2019

Présentation de la marque Belle Bretagne

Déposée le 25 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCEANE ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Belle Bretagne »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCEANE ALIMENTAIRE domicilié(e) Port de Saint Guénolé - 29760 - PENMAC'H - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 140 830 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie Louise QUEFFELEC domicilié(e) Port de Saint Guénolé - 29760 - PENMAC'H - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Belle Bretagne est expirée depuis le 25 mai 2019.

OCEANE ALIMENTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : TERROIR BIGOUDEN , CHEVALIERS DE CAP-CAVAL , PANIER DE SURVIE ,


OCEANE ALIMENTAIRE, SARL - Port de Saint Guénolé - 29760 - PENMAC'H - France - SIREN 422140830


Marie Louise QUEFFELEC - Port de Saint Guénolé - 29760 - PENMAC'H - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2009 n°2407743 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-18

Produits de la mer sous toutes les formes (conserves, frais, pasteurisés, sous vide). Pâtisserie, crêpes, confiserie. Restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.